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Marques déposées par SCA CHATEAU SALLE D'ARCHES
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DOMAINE DE SALLE.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SALLE.
SCA CHATEAU SALLE D'ARCHES

Numéro de dépôt :
95603945
Date de dépôt :
27/12/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2005

Présentation de la marque DOMAINE DE SALLE.

Déposée le 27 décembre 1995 par SCA CHATEAU SALLE D'ARCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE SALLE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est SCA CHATEAU SALLE D'ARCHES, domicilié(e) 33490 ST ANDRE DU BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CHATEAU SALLE D'ARCHES - France.

La marque DOMAINE DE SALLE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SALLE. est expirée depuis le 27 décembre 2005.

SCA CHATEAU SALLE D'ARCHES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SALLE D'ARCHES , CHATEAU MOULINE


SCA CHATEAU SALLE D'ARCHES - 33490 ST ANDRE DU BOIS - France


SCA CHATEAU SALLE D'ARCHES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE SALLE

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.